top of page

MENTIONS LEGALES

 

1. SITE & SOCIETE 

Le site www.nolwennsuilsporte.com est édité et géré par Nolwenn SUILS PORTE , activité indépendante libérale d'architecture, immatriculée à l'URSSAF Bretagne sous le numéro SIREN 879 336 352.

 

Adresse :
72 Chemin de Tregont Mab – 29000 QUIMPER

 

Contact:
contact@nolwennsuilsporte.com

 

Directeur de la publication :
Nolwenn SUILS PORTE

 

Hébergeur :
Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. +1 415-639-9034. 

 

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur le Site ainsi que le Site lui-même sont protégés par la législation sur les droits d’auteur. L’utilisation, la reproduction, la modification ou la distribution du Site ou de tous éléments figurant sur le Site sont interdits sans l’accord préalable écrit du propriétaire du Site. En particulier, le téléchargement ou la copie de données du Site n’aurait pas pour effet d’entraîner une cession du droit de propriété au bénéfice de l’utilisateur.

Le propriétaire du Site se réserve la faculté de poursuivre toute contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, sous toute forme appropriée.

3. LIENS

Le propriétaire du Site propose des liens vers d’autres sites indépendants, qu’il ne contrôle pas. Le propriétaire du Site ne saurait donc être responsable des contenus de ces sites, régis par leurs propres conditions d’utilisation.

bottom of page